Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROLLAND
SCEA R GAUTIER et FILS, SCEA

Numéro de dépôt :
4076530
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/03/2024
CHATEAU ROLLAND de R GAUTIER et FILS

Présentation de la marque CHATEAU ROLLAND

Déposée le 12 mars 2014 par R GAUTIER et FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU ROLLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est R GAUTIER et FILSTODO domicilié(e) 4 lieu dit Rolland - 33490 - SAINT MAIXANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 468 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA R GAUTIER et FILS, M. Gautier Philippe domicilié(e) 4 lieu dit Rolland - 33490 - SAINT MAIXANT - France.

La marque CHATEAU ROLLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROLLAND est expirée depuis le 12 mars 2024.

R GAUTIER et FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT ROLLAND , CHATEAU GAUTIER , CHATEAU LES BERNILLES


SCEA R GAUTIER et FILS, SCEA - 4 lieu dit Rolland - 33490 - SAINT MAIXANT - France - SIREN 340468800


SCEA R GAUTIER et FILS, M. Gautier Philippe - 4 lieu dit Rolland - 33490 - SAINT MAIXANT - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 4 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735069 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-04

Vins d'appellation d'origine.